Marque expirée - Marque en non vigueur

Cours pratique de DESSIN et PEINTURE
RBA COLECCIONABLES, Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3622300
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019
Cours pratique de DESSIN et PEINTURE de RBA COLECCIONABLES

Présentation de la marque Cours pratique de DESSIN et PEINTURE

Déposée le 13 janvier 2009 par la société étrangère RBA COLECCIONABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cours pratique de DESSIN et PEINTURE »

Le déposant est la société étrangère RBA COLECCIONABLES domicilié(e) Sant Salvador 70 - 08024 BARCELONE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cours pratique de DESSIN et PEINTURE est expirée depuis le 13 janvier 2019.

RBA COLECCIONABLES a également déposé les autres marques suivantes : Passion de la Danse , À LA DECOUVERTE DU CORPS HUMAIN Tous ses secrets en t'amusant , DEFIS de la SCIENCE RBA , ROMANS ETERNELS RBA , CREEZ ET DÉCOREZ VOTRE Maison DE Poupées , MYTHOLOGIE LES PRODIGIEUSES AVENTURES DES DIEUX ET DES HEROS , MES ANIMAUX DU ZOO RBA , FASCINANT DINOSAURE LE T-REX À MONTER , GENIES MATHEMATIQUES RBA , COLLECTION HETZEL VICTOR HUGO RBA


RBA COLECCIONABLES, Société de droit espagnol - Sant Salvador 70 - 08024 BARCELONE - Espagne


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Disques compacts (audio-vidéo) ; disques compacts (DVD) ; disques optiques compacts ; Cédéroms ; disque compact à lecture optique ; cassettes vidéo ; disque optique numérique ; disque numérique ; disque digital versatile.

Papier, carton ; cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques et revues ; fascicules ; articles pour reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux, boîtes de peinture, trousse à dessin, crayons, fusains, appuie-main pour peintres, brosses pour peintre ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, clichés ; autocollants ; affiches ; journaux de bandes dessinées ; manuels ; drapeaux et fanions en papier ; matériaux à modeler ; matières plastiques pour le modelage, plans ; maquettes d'architecture.

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; services d'enseignement et de formation, édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatiques de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux ; organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts éducatifs ou culturels ; production de programmes audiovisuels d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation.